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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V
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Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France
CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.)

Numéro de dépôt :
3176590
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
22/07/2012
Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France de CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V

Présentation de la marque Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France

Déposée le 22 juillet 2002 par la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V domicilié(e) B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 662 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLES domicilié(e) B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France.

La marque Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France est expirée depuis le 22 juillet 2012.

CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V a également déposé les autres marques suivantes : ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001 , DOMAINE DE PUYMERLE MERLOT , PETIT GRIS 2001 , MAINES VALLEY LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV , MAINES VALLEE , CROIX MARRON TERRES BLANCHES DE SEGONZAC 2001 , SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY , DOMAINE DE GATEFER , LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV , DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD


CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) - B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France - SIREN 428662647


CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLES - B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; Vins de pays Charentais.